Le dispositif des subventions culturelles transversales prévoit des aides ponctuelles accessibles chaque année ainsi que des aides pluriannuelles de cinq ans (conventions).

Aides ponctuelles

Concernant les aides ponctuelles, les prochaines dates de dépôt sont le 1er mai 2022 et le 1er septembre 2022.

• Les critères et modalités pour introduire une demande d’aide sont repris dans le Vade-mecum pour les demandes de subventions culturelles transversales ponctuelles (.pdf).
• Les demandes sont à introduire via le Formulaire de demande de subvention culturelle transversale ponctuelle (.doc).
• Le budget au format Excel à joindre au dossier est le Budget subvention culturelle transversale (.xls).
• Les modèles des justificatifs de subvention seront publiés sur cette page durant le mois de mai 2022.

Aides pluriannuelles

Concernant les aides pluriannuelles (conventions) : 

Pour tous les opérateurs : 

• Les nouveaux critères de subvention et informations utiles seront communiqués le 3 juin 2022.
• Le dépôt des demandes se fait une fois tous les cinq ans.
• Le prochain dépôt des demandes est le 31 octobre 2022.  
• Les dossiers seront examinés en 2023.
• Les aides pluriannuelles porteront sur une période de cinq ans : 2024-2028.

Remarques complémentaires pour les opérateurs disposant d’une convention en cours : 

• Le dépôt des demandes prévu le 31 mars 2022 est ajourné au 31 octobre 2022 selon le dispositif qui sera communiqué le 3 juin 2022.
• Les conventions seront prolongées jusqu’au 31 décembre 2023.
• Les opérateurs disposant d’une convention arrivant à échéance en 2023 et souhaitant introduire une nouvelle demande pluriannuelle devront l’introduire le 31 octobre 2022.