Chambre de concertation du Cinéma
Avis 2024
- Avis N°5 (16 octobre 2024) sur le projet d’accord de coproduction audiovisuelle entre la Communauté française de Belgique et la Côte d’Ivoire (.pdf)
- Avis N°4 (28 mars 2024) sur le projet d’accord de coproduction cinématographique et audiovisuelle entre la Communauté française de Belgique et le Liban (.pdf)
- Avis N°3 (19 mars 2024) sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 8 mai 2019 portant exécution du décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle Gouvernance culturelle (.pdf)
- Avis N°2 (14 février 2024)) sur le projet d’accord de coproduction cinématographique et audiovisuelle entre la Communauté française de Belgique et la Colombie (.pdf)
- Avis N°1 (14 février 2024) relatif à l’évaluation du Décret nouvelle Gouvernance culturelle (.pdf)
Avis 2023
- Avis N°6 (13 décembre 2023) sur les avant-projets d’arrêtés modificatifs de l’AGCF du 29 mars 2012 relatif aux aides aux opérateurs audiovisuels et à l’AGCF du 17 mai 2017 relatif aux aides à la promotion d’œuvres audiovisuelles (.pdf)
- Avis N°5 (13 septembre 2023) sur l’avant-projet de décret diffusion (.pdf)
- Avis N°4 (13 septembre 2023) sur l’avant-projet de décret modificatif du décret du 10 novembre 2011 relatif au soutien au cinéma et à la création audiovisuelle (.pdf)
- Avis N°3 (13 septembre 2023) sur l’avant-projet d’Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant diverses modalités relatives aux séries télévisuelles et au fonctionnement de la commission Séries (.pdf)
- Avis N°2 (20 mai 2023) d’initiative relatif à une augmentation du taux de TVA sur les entrées dans les salles de cinéma - 20 mai 2023 (.pdf)
- Avis N°1 (12 avril 2023) sur l’avant-projet de décret modificatif du décret du 10 novembre 2011 relatif au soutien au cinéma et à la création audiovisuelle (.pdf)
Avis 2022
- Avis N°9 (15 décembre 2022) sur l’avant-projet de décret modificatif du décret du 10 novembre 2011 relatif au soutien au cinéma et à la création audiovisuelle (.pdf)
- Avis N°8 (17 novembre 2022) sur l’avant-projet de décret-programme portant diverses dispositions accompagnant le budget initial 2023 (.pdf)
- Avis N°7 (8 septembre 2022) sur l’avant-projet de décret de la Communauté française modificatif du décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle (.pdf)
- Avis N°6 (14 juillet 2022) sur l’AGCF modifiant l’AGCF du 17 mai 2017 relatif aux aides à la promotion d’oeuvres audiovisuelles- nouvelle liste des festivals éligibles (.pdf)
- Avis N°5 (14 juillet 2022) sur l’AGCF modifiant l’AGCF du 9 septembre 2021 relatif aux primes au succès d’oeuvres audiovisuelles (.pdf)
- Avis N°4 (14 juillet 2022) sur l’AGCF modifiant l’AGCF du 29 mars 2012 relatif aux aides aux opérateurs audiovisuels (.pdf)
- Avis N°3 (21 avril 2022) sur la note d’orientation préparatoire au décret diffusion (.pdf)
- Avis N°2 (17 février 2022) sur l’avant-projet de décret de la Communauté française portant assentiment à l’accord de coproduction cinématographique avec le Burkina Faso (.pdf)
- Avis N°1 (17 février 2022) sur l’avant-projet de décret modificatif du décret du 10 novembre 2011 relatif au soutien au cinéma et à la création audiovisuelle et sur l’avant-projet d’arrêté relatif aux aides à la création d’oeuvres audiovisuelles (.pdf)
Avis 2021
- Avis N°8 (18 novembre 2021) sur l’avant-projet de décret-programme portant diverses dispositions accompagnant le budget 2022 (.pdf)
- Avis N°7 (6 octobre 2021) sur l’avant-projet de décret de la Communauté française modificatif du décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle (.pdf)
- Avis N°6 (20 août 2021) sur l’avant-projet de décret de la Communauté française portant assentiment à l’accord de coproduction cinématographique avec le Sénégal (.pdf)
- Avis N°5 (10 mars 2021) sur les avant-projets de décrets de la Communauté française portant assentiment des accords de coproduction avec la France d’une part et avec la Suisse d’autre part (.pdf)
- Avis N°4 (10 mars 2021) sur l’avant-projet d’arrêté relatif aux primes au succès d’œuvres audiovisuelles (.pdf)
- Avis N°3 (10 mars 2021) sur l’Avant-projet d’Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l’Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 mars 2012 relatif aux aides à la création (.pdf)
- Avis N°2 (10 mars 2021) sur l’avant-projet de décret modificatif du décret du 10 novembre 2011 relatif au soutien au cinéma et à la création audiovisuelle (.pdf)
- Avis N°1 (19 janvier 2021) - Rapport « Un futur pour la Culture »(.pdf)
Calendrier et ordres du jour
- 12/04/2023 (.pdf)
- 15/12/2022 (.pdf)
- 08/09/2022 (.pdf)
- 21/04/2022 (.pdf)
- 17/02/2022 (.pdf)
- 10/03/2021 (.pdf)
