Chambre de concertation des Ecritures et du Livre
Avis
- Avis n°21 de la Chambre de concertation des Ecritures et du Livre (CCEL) sur l’avant-projet de décret-programme portant diverses dispositions accompagnant le budget initial 2024 (.pdf)
- Avis n° 20 de la Chambre de concertation des Ecritures et du Livre (CCEL) sur l’avant-projet de décret relatif à la reconnaissance et au subventionnement des secteurs professionnels des langues, lettres et livre (.pdf)
- Avis n° 19 (Septembre 2023) de la Chambre de concertation des Ecritures et du Livre (CCEL) sur l’avant-projet de décret relatif au soutien à la diffusion des productions artistiques en Communauté française (.pdf)
- Avis n° 18 de la Chambre de concertation des Écritures et du Livre (CCEL) relatif au taux de TVA appliqué sur le livre en Belgique
- Avis n° 17 (Janvier 2023) de la Chambre de concertation des Ecritures et du Livre (CCEL) relatif aux achats de livres opérés par l’Office de la Naissance et de l’Enfance et les autres organismes d’intérêt public de la Fédération Wallonie-Bruxelles (.pdf)
- Avis N°16 (décembre 2022) relatif à la majoration du soutien accordé aux revues littéraires en FWB (.pdf)
- Avis N°15 (décembre 2022) relatif aux critères de recevabilité des demandes de soutien aux publications en langues régionales endogènes (.pdf)
- Avis N°14 (octobre 2022) relatif à la révision des critères de labellisation, de la procédure de labellisation, du soutien aux librairies labellisées en Fédération Wallonie-Bruxelles (.pdf)
- Avis N°13 (août 2022) relatif à l’Avant-Projet de Décret portant modification du Décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle - dispositions modificatives de la Partie III (.pdf)
- Avis N°12 (mai 2022) relatif à la note d’orientation portant sur le projet de Décret Diffusion (.pdf)
- Avis N°11 - Note de minorité : Contrat pour la filière du livre en Fédération Wallonie-Bruxelles (FWB) (.pdf)
- Avis N°11 relatif au projet de Contrat pour la filière du livre en FWB (.pdf)
- Avis N°10 (janvier 2022) relatif à une demande de modification des critères d’éligibilité à la subvention des animations littéraires en librairie labellisée (.pdf)
- Avis N°9 (janvier 2022) relatif au 1er rapport au Gouvernement portant sur l’évaluation du Décret relatif à la protection culturelle du livre (.pdf)
- Avis N°8 (décembre 2021) relatif aux critères d’aide à l’édition de sciences humaines et aux budgets qui y sont dévolus (.pdf)
- Avis N°7 (octobre 2021) relatif aux modalités de renouvellement des conventions du SGLL (.pdf)
- Avis N°6 (octobre 2021) relatif à la modification de certains processus d’aide du SGLL (.pdf)
- Avis N°5 (juin 2020) relatif au projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 mai 2018 portant exécution du Décret du 19 octobre 2017 et concernant la fixation des 2 périodes annuelles de 48 heures pendant lesquelles les détaillants peuvent pratiquer une remise de maximum 20 % par rapport au prix de vente au public fixé conformément à l'article 6 du Décret (.pdf)
- Avis N°4 (juin 2020) Concernant certaines dispositions de l’avant-projet de décret-programme portant diverses mesures relatives à la lutte contre la crise du coronavirus, au plan de relance européen, à l’égalité des chances, aux bâtiments scolaires, à WBE, au droit des femmes, à l’enseignement supérieur, à la recherche scientifique, au secteur non-marchand, à l’éducation et aux fonds budgétaires (.pdf)
- Avis N°3 (mai 2021) Concernant les critères de plafond pratiqués au Fonds d’Aide à l’Edition (.pdf)
- Avis N°2 (juin 2021) Concernant l’adoption par le Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles du Plan « Droits des Femmes » et le rôle du secteur du livre dans sa mise en oeuvre et son évaluation (.pdf)
- Avis N°1 (décembre 2020) Concernant la note « Un futur pour la culture » (.pdf)
Calendrier et ordres du jour
- 01/12/2023 (.pdf)
- 15/09/2023 (.pdf)
- 30/06/2023 (.pdf)
- 26/05/2023 (.pdf)
- 17/03/2023 (.pdf)
- 27/01/2023 (.pdf)
- 09/12/2022 (.pdf)
- 14/10/2022 (.pdf)
- 26/08/2022 (.pdf)
- 17/06/2022 (.pdf)
- 25/03/2022 (.pdf)
- 08/03/2022 (.pdf)
- 28/01/2022 (.pdf)
- 29/10/2021 (.pdf)
- 17/12/2021 (.pdf)
- 27/08/2021 (.pdf)
- 28/05/2021 (.pdf)
- 23/04/2021 (.pdf)
- 26/03/2021 (.pdf)
- 04/12/2020 (.pdf)
- 30/10/2020 (.pdf)
- 17/09/2020 (.pdf)
- 29/01/2020 (.pdf)
